Marque enregistrée - Marque en vigueur

DAR DELICES
M. GROSJEAN ERIC
Mme DA COSTA TEXEIRA PATRICIA

Numéro de dépôt :
4278277
Date de dépôt :
08/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/06/2026
DAR DELICES de GROSJEAN ERIC

Présentation de la marque DAR DELICES

Déposée le 8 juin 2016 par monsieur GROSJEAN ERIC et madame DA COSTA TEXEIRA PATRICIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DAR DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Les déposants sont monsieur GROSJEAN ERIC domicilié(e) 7 ALLEE DUGUESCLIN - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France et madame DA COSTA TEXEIRA PATRICIA domicilié(e) 7 ALLEE DUGUESCLIN - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CAVOIZY, M. CAVOIZY RENAUD domicilié(e) 40 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DAR DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAR DELICES arrivera à expiration en date du 8 juin 2026.

GROSJEAN ERIC a également déposé les autres marques suivantes : La Phénicienne , O.M.D.P. O MELHOR DO PORTUGAL , LA PHENICIENNE , DAR DELICES


M. GROSJEAN ERIC - 7 ALLEE DUGUESCLIN - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France

Mme DA COSTA TEXEIRA PATRICIA - 7 ALLEE DUGUESCLIN - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France


CABINET CAVOIZY, M. CAVOIZY RENAUD - 40 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Inscription le 3 août 2017 - Concession de licence n°705663 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-03

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; vaisselle ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.